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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOLLEVALLESociété par Actions Simplifiée
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CRISTAL DES VIGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRISTAL DES VIGNES
NOLLEVALLE SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1329243
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
VERVINS
Date d'expiration :
22/03/2015

Présentation de la marque CRISTAL DES VIGNES

Déposée le 22 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOLLEVALLESociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERVINS), la marque française « CRISTAL DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOLLEVALLESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 61 rue Emile Zola,02500 HIRSON (dossier no 2281802) - 02500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 835 780 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2281802) - 75008 - France.

La marque CRISTAL DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRISTAL DES VIGNES est expirée depuis le 22 mars 2015.

NOLLEVALLESociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SERDILLON , CASTEILLAN , SOIFIC


NOLLEVALLE SAS Société par Actions Simplifiée - 61 rue Emile Zola,02500 HIRSON (dossier no 2281802) - 02500 - France - SIREN 835780099


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2281802) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 14 février 2005 n°2281802 - Publication au BOPI 2005-02-14

Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2045830 - Publication au BOPI 2005-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 13 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435226 - Publication au BOPI 2006-06-13

Inscription le 2 janvier 1997 - Renonciation partielle n°230659 - Publication au BOPI 1997-01-02

« Vins, spiritueux et liqueurs, à l'exception des vins de champagne et vins mousseux ».